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NOS CONSEILS - Casse-tête en vue pour les propriétaires d’une passoire thermique qu’ils ont mis en vente ou dont ils ...
Une modification d’une autorisation d’urbanisme (permis de construire, aménager ou déclaration préalable) valide peut être accordée pour des petits changements.
Une modification des conditions d’utilisation de WeTransfer avait déclenché un tollé en suggérant que les données pourraient ...
La place des Martyrs de la Résistance à Montpellier connait un réaménagement important. Du 21 juillet au 11 août, les sorties ...
La Ville de Petite-Rosselle vient de lancer une procédure de modification de droit commun de son plan local d’urbanisme (PLU). Cette démarche a ...
En raison d'un conflit d'horaire, la conférence téléphonique prévue pour le mercredi 6 août 2025 se tiendra désormais à 9 h 30, heure normale de l'Est, au lieu de 9 h, heure normale de l'Est, comme ...
Dernier jour pour participer à l'enquête publique sur la modification du Plan local de l'urbanisme de Coulommiers. Le dossier est consultable jusqu'à 17h ce vendredi.
Périmètre de distinction entre modification du contrat de travail et changement des conditions de travail. Au regard de la théorie générale du contrat, précisément le principe de la force obligatoire ...
Comporter la proposition de modification du contrat de travail, c’est-à-dire les éléments du contrat de travail que l’employeur envisage de modifier, ainsi que la date d’effet de la modification.
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20 Minutes on MSNNouvelle-Calédonie : Le RN pourrait ne pas voter la modification de la Constitution« Le diable se cache dans les détails », a prévenu Jean-Philippe Tanguy ce dimanche pour justifier la prudence de l’extrême ...
La modification d’un élément essentiel du contrat de travail ne peut pas être imposée par l’employeur, mais seulement proposée au salarié. La rémunération ne peut pas être modifiée ...
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